COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 9 AVRIL 2003 20 h 30
Absents excusés : J. Bentz
1°) Budget 2002
Après la sortie du maire, M. Sévenier est président
de séance.
Lecture du budget 2002 par G. Marron et C. Rigollot
Fonctionnement : dépenses : 329.888 € - recettes 314.312 € (345.738
€ avec report), soit une différence de 15.850 €
Commentaires : hausse de 21 % des dépenses, déficit de certaines
recettes, d'où un déficit (avant report d'environ 15.000 €).
Capacité financière en baisse…
Investissements : dépenses : 194.755 € (60.757 € reste à réaliser)
– recettes 265.885 € (+ 351.384 avec report), soit une différence
de 156.628 €.
Commentaires : excédent grâce à l'emprunt de la fin de
l'année. Certains travaux sont reportés en 2003 (église,
ancienne mairie, four du boulanger) d'où le reste à réaliser.
53.542 € pour le gîte de Chapias.
Pour ce qui concerne la voirie, ce qui a été prévu à
été réalisé.
Les comptes sont adoptés à l'unanimité des présents.
2°) après retour du maire,
Budget primitif 2003. Il a été établi en relation avec
les services fiscaux. En retard à cause des délais des services
fiscaux dans les réponses administratives.
Lecture par G. Marron et C. Rigollot
Nous devons rétablir notre auto-financement, maîtriser nos dépenses,
favoriser les bonnes relations dans la commune (notamment par les associations).
Les dépenses vont être en hausse à cause de la décentralisation.
Les documents sont consultables en mairie.
Fonctionnement : dépenses : 356.745 € - recettes 356.745 €
Personnel : proposition de 85.000 € (contre 93.000 € en 2002). Le conseil
municipal propose de ne pas employer quelqu'un au débroussaillage
et pas de garde municipal cet été (40.000 Francs) : problèmes
d'efficacité et de coût. Nous allons demander aux gendarmes
de venir plus souvent.
Nous pouvons demander aussi une prise en charge par l'intercommunalité.
De toute façon, les services fiscaux nous ont demandés de faire
baisser ces charges.
Autre hausse : le Sictoba : 27.000 € en 2003 (24.342 € en 2002). Hausse totale
de 57 % en 5 ans.
Beaume Drobie : 14.000 € en 2003. Ce devrait être la dernière
grosse participation…
Participation à l'investissement du complexe sportif de Ruoms.
Subventions aux associations : en baisse à 11.411 € en 2003 (14.698
€ en 2002) dont :
2003 2002
Labeaume en Musique 4.000 € 4.574 €
Restos du cœur 0 150 €
SPA 346 € (c'est obligatoire)
La Frigoule 1.152 € 1.152 €
OGEC Ruoms Selon le nombre d'enfants 763
€
Dolmens et patrimoine 150 € 500 €
Pompiers 150 € 500 €
ADMR 610 € 610 €
Chasse 130 € 130 €
Office du tourisme Ruoms 300 € 300 €
Musique à Ruoms 100 € 753 €
Secours catholique 0
Office du tourisme Joyeuse 0 100 €
Arbre de Noël 1.220 € 1.220 €
Comité de jumelage 500 € 778 €
Inter-associations 400 € 610 €
Association Madagascar 0 77 €
ADAM 493 € (par obligation) 0
Amicale laïque 0 300 €
Recettes :
Impôts et taxes : 159.780 € en 2003 (129.492 € en 2002)
Ordures ménagères : 31.500 € en 2003 (21.500 € en 2002)
Taxe d'enlèvement : fixée par le Sictoba
(il faudrait peut-être revoir la participation des campings (surtout
quand ils reçoivent plus de clients qu'ils ne devraient) et celle
des restaurants).
Taxe de séjour : 10.000 € en 2003 (10.000 € en 2002)
Celle de l'Arepos 2001 est définitivement perdue. Pour ce qui est
de la taxe forfaitaire : deux personnes (de la même famille d'ailleurs)
n'ont pas répondu. Elles risquent une amende de 1.500 €.
4 taxes : en hausse
À Labeaume en 2002 A Labeaume
en 2003 Moyenne
Taxe foncière bâti 7 % 7,75
% 14,87 %
Taxe d'habitation 7,5 % 8,30 %
9,96 %
Taxe foncière non bâti 42,84 %
47,50 % soit 3.895 €) 65,06 %
Taxe professionnelle 10 % 11,06 %
15,04 %
.
A noter pour l'an prochain : hausse de 10 % des impôts pour le département
pour cause de transfert de charges.
Subvention PLU : 10.762 €
Dotation aux élus : 2.255 €
Location du Récatadou : 2003, 4.000 € (2.500 € en 2002)
Location du gîte : 2003, 4.000 € (2.500 € en 2002) – surtout maintenant
qu'il est labellisé.
En ce qui concerne le Recatadou, il faudrait faire un bilan, mais il semble
que sa location ne soit pas assez chère.
Investissements : recettes 243.274 €
Dépenses :
Voirie : 105.256 € dont ralentisseur à Champrenard (subventionné)
Place de la Paix – eaux pluviales (subventionné)
Place du Sablas (pose d'un boîtier électrique pour les associations
avec creusement d'une tranchée)
Bâtiments : dépenses 151.657 € (+ 118.638 € reste à réaliser)
Maison des associations
Eglise (subventionné)
Appartement locatif du village
Four du boulanger (subventionné) + avenant travaux supplémentaires
Achat matériel
- informatique : scanner, imprimante couleur pour le cadastre, liaison ordinateur
– photocopieur, internet (4.200 €)
- pour les employés communaux : tronçonneuse, Karcher, débroussailleuse,
taille-haie
Commentaire : le budget est équilibré sans recours à
l'emprunt.
Adopté à l'unanimité.
3°) questions diverses
Le maire : circulation dans le village avec le mur qui tombe : à bien
regarder, surtout pour les prochains week end, dès qu'il va faire
beau.
Préparation du bulletin municipal avec le budget et l'intercommunalité
Piscine : M. Meyer – la réalisation de l'étude a pris un peu
de retard, elle devrait se terminer en juillet.
Fin du conseil vers 22 heures 20.