COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2001 A 20 H 30

Absents : Michel SEVENIER - Claude RIGOLLOT

Le maire passe à l'ordre du jour

1°) G. MARRON : 35 heures :

Concerne les trois agents d'entretien et Madame Neveu, la secrétaire

- les trois agents d'entretien

Font actuellement 39 heures par semaine. Ils souhaiteraient conserver ce rythme de travail et avoir les jours de récupération, soit 23 jours à répartir en trois périodes : 10 + 10 + 3.

3 jours à leur convenance et 10 jours à prendre entre décembre et mars et 2 jours en avril, mai, juin, octobre et novembre.

- Madame NEVEU

Travaille actuellement 30 heures par semaine à Labeaume, le reste sur deux postes extérieurs.

Souhaiterait travailler 31 heures à Labeaume et les 4 heures restantes sur un seul poste extérieur.

Ce projet est accepté par les intéressés et doit être envoyé au Centre de Gestion de la Fonction Territoriale pour accord.

Adopté.

2°) Le maire

Modification des statuts du Syndicat Beaume Drobie

Notamment suppression de l'entretien des sentiers de grande randonnée. Le Syndicat ne garderait plus que l'eau.

Le maire : il faudrait donc établir des sentiers de GR.

G. MARRON : bonne idée. Nous devions le faire cet été, mais nous n'avons pas eu le temps. Ça va faire partie de l'intercommunalité. Elle devrait avoir un droit de regard sur ces sentiers. On constate trop d'abus sur les propriétés privées.

Adopté

3°) Le maire

SEBA : courrier annonçant l'adhésion de 4 nouvelles communes. Réponse à faire sous 40 jours.

G. MARRON : est-ce logique de faire entrer de nouvelles communes quand le SEBA ne règle pas tous ses objectifs ?

Réponse : d'accord, sous réserve que ce ne soit pas au détriment des communes adhérentes et mal desservies.

4°) Divers - le maire : courrier de la Préfecture :

concerne la subvention pour les travaux de l'église et du four. Il faut commencer les travaux pour toucher 80 % des subventions. Montant des subventions 341.621 Francs.

G. MARRON a rencontré Michel LAURENT pour faire un second appel d'offre en deux tranches :

1 - le gros œuvre (qui serait fait au printemps 2002)

2 - le reste (qui serait fait à l'automne/hiver 2002 - 2003

Le paiement pourrait avoir se faire sur deux ans en 2002/2003 ? A voir.

Le four à pain :

Un appel d'offre va être lancé en janvier. Part communale environ 132.000 Francs + honoraires de l'architecte, TVA et frais divers.

5°) Le maire : carte IGN Beaume Drobie

Les communes devaient faire la mise à jour.

G. MARRON : avant tout, il faut une réflexion sur le type de sentier possible.

Il y en a déjà deux : le chemin des pèlerins (qui est situé sur la zone communale) et le sentier qui longe des berges de la Beaume. JC FIALON : qui passe aussi sur des sentiers d'exploitation - donc privés.

G. MARRON : propose de ne pas corriger la carte.

Réponse : on ne peut pas prendre position. On va réfléchir.

6°) Le maire passe la parole à Mme MEYER : gîte de Chapias

Mme MEYER a contacté les Gîtes de France pour le faire labelliser. Suite à leur visite, et à leur compte-rendu, quelques aménagements s'imposent :

- le gîte sera pour 6 à 8 personnes au lieu de 8/10

- changer la décoration intérieure pour la rendre plus "chaude"

- mettre un canapé clic-clac

- aménager le terrain

- mettre un barbecue sur la terrasse

Le gîte pourrait être classé en trois épis.

Si on passe par les Gîtes de France, ce sont leurs services qui louent, sauf si on se garde quelques semaines à l'avance.

Loyer : avec pour eux une commission de 12,5 %.

L'office du tourisme de Ruoms n'acceptera le gîte que s'il est déclaré en Préfecture. Pour cela, ils doivent effectuer une visite. Compte tenu des emplois du temps, cette visite ne pourra se faire qu'en avril 2002.

Le maire : on pourrait peut-être essayer de le louer seuls une année pour voir.

M. REYNOUARD : l'office du tourisme accepterait peut-être de l'enregistrer avec le courrier des Gîtes ?

Mme MEYER : je vais aller à l'office du tourisme pour leur demander.

7°) G. MARRON : piscine

Le projet entre dans le cadre de l'avenant au Contrat Global de Développement.

57 communes sont adhérentes au contrat.

Coût de la construction : 13 ou 14 millions de Francs.

Subvention : 70 %

restent 30 % à la charge des communes.

Deux simulations de frais de fonctionnement ont été faites :

1 - déficit à 600.000 F = 20,14 F/commune/habitant/an

Pour Labeaume : 9.931 Francs/an

2 - déficit à 1.000.000 Francs = 33,57 F/commune/habitant/an

Pour Labeaume : 16.551 Francs/an

Le projet ne peut concerner l'intercommunalité car il n'y a pas assez de communes.

Les communes seraient d'accord sous réserve qu'on approche les 55 communes concernées.

En ce qui concerne les scolaires, tenir compte du transport qui est élevé aujourd'hui, pour aller à Molières.

Lieu : Joyeuse, Rosières, Lablachère. Lablachère se positionne déjà.

G. MARRON propose que la commune se lance.

Réponse : accord de principe.

8°) Le maire

Il faut prendre une délibération pour rétrocéder la portion du chemin de la Croix de Mission et qui va devenir départementale.

9°) Le maire

Aménagement du carrefour de Champrenard.

Il devrait être fait pour Pâques et par la commune pour ne pas perdre de temps.

Est-ce que l'entreprise Reynouard est qualifiée ??

M. REYNOUARD : non.

Donc questionner Laupie ? Giraud ?

10°) Le maire

Aménagement de la Bigournette. Le maire a rendez-vous avec le conseiller général pour une réunion. Le département pourrait prendre le dossier en charge en 2002/2003. 2002 avec un peu de chance.

JC FIALON : la montée de la Buissière pourrait-elle faire partie du projet ? Ce caniveau qui n'a pas de trottoir. Il faudrait sécuriser cette partie pour les piétons.

11°) Le maire

Nous avons illuminé Chapias ! c'est beau.
Je suis allé chercher des sapins en montagne et j'en fait cadeau.

Je voudrais les changer de place l'an prochain. Pourquoi pas sur la place du Jumelage ? On les verrait de loin.

On a aussi installé deux projecteurs sur les falaises.

Le maire voudrait éclairer l'entrée du village, avec l'ancien pont.

On pourrait profiter de l'aménagement de la Bigournette et fixer le projecteur assez haut, là où personne ne pourra le prendre.

12.°) G. MARRON

La réunion publique d'information sur l'intercommunalité aura lieu fin janvier.

13°) Le maire présentera ses vœux samedi 5 janvier à 18 heures au Recatadou

14°) Le maire : on a reçu l'accord pour les amendes de police.

15°) Le maire : dossier de demande d'aide à l'enfouissement des lignes téléphoniques.

Le dossier est en cours. Pourrait être à objectif 2006.

16°) G. MARRON :

Le 3 janvier Stéphane ALAIZE et le rapporteur de la loi sur l'eau passeront de 11 heures à midi à la mairie.

Le soir débat à Saint Privat.

Ceci pour préparer le débat à l'Assemblée Nationale.

Fin du conseil à 21 h 45.